Concept Alu
mentions légales

INFORMATIONS SUR LA SOCIETE

Ce site est édité par la société CONCEPT ALU : Société Par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €.

 

SIRET

38011842200035 Siège social : Parc Ekho – 02 rue Floriane – 85500 Les Herbiers Tél. : 02.51.92.91.91 – Fax : 02.51.92.97.95

 

CREDITS

https://www.conceptalu.com est l’adresse Internet officielle du site de la société CONCEPT ALU. Directeur de la publication : Yoann ARRIVE.

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site de la société CONCEPT ALU (https://www.conceptalu.com) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société CONCEPT ALU n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société CONCEPT ALU qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIETE – COPYRIGHT

La présentation et le contenu du site https://www.conceptalu.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société CONCEPT ALU ou de tiers ayant autorisé la société CONCEPT ALU à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société CONCEPT ALU, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La société CONCEPT ALU vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société CONCEPT ALU, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. la société CONCEPT ALU peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site. En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://www.conceptalu.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à : CONCEPT ALU – Parc Ekho – 02 rue Floriane – 85500 Les Herbiers COOKIES : Le serveur du site https://www.conceptalu.com n’utilise pas de cookies.

 

POLITIQUE DE COOKIES

Le cookie analytique Realytics est un cookie de mesure d’audience et statistiques, de ce fait exempt de consentement selon la CNIL, utilisé pour mesurer la performance des campagnes TV des annonceurs sur le digital. En plus de la mesure, Realytics offre des solutions d’optimisation ou de mesure d’audience avancée qui peuvent nécessiter de recueillir un consentement libre, explicite et non équivoque de l’utilisateur. Realytics devient alors un fournisseur de données pour les partenaires de l’annonceur, qui doit s’assurer de la conformité du partenaire opérant. Dans les 2 cas, le cookie Realytics s’engage à respecter les données collectées et à ne collecter aucune donnée personnelle ou sensible et peut être désactivé depuis la page opt-out de Realytics.